Me Guy Sarault

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Les réclamations de l’entrepreneur en construction en droit québécois

Les-reclamations-de-lentrepreneur-en-construction-en-droit-quebecoisRares sont les projets de construction qui se déroulent exactement de la manière prévue ou dans le délai précis que les parties avaient envisagé lors de la conclusion de leur contrat. De ce fait, les réclamations se font de plus en plus nombreuses et complexes en considérant les nombreux changements et imprévus de toute nature qui peuvent survenir en cours d’exécution des travaux.

Cet ouvrage présente pour la première fois tous les aspects relatifs aux réclamations de l’entrepreneur en construction. Il se révélera d’une grande utilité à tous les juristes et entrepreneurs œuvrant dans ce domaine vaste et stimulant.

L’auteur met en lumière les principes juridiques qui régissent les réclamations de l’entrepreneur pendant et après les travaux de construction. Il traite en profondeur les principales causes de réclamations, qu’il s’agisse de celles liées aux modifications des travaux décrétées volontairement par le propriétaire en cours de construction, celles associées aux travaux imprévus rendus nécessaires, ou encore celles attachées à l’ingérence pure et simple du propriétaire.

Les réclamations pour retards et accélération se voient accorder une attention particulière dans ce livre, compte tenu des dispositions distinctes sur ce sujet dans la quasi-totalité des contrats de construction et de la croissance significative du volume des litiges de cette nature dans la jurisprudence en droit de la construction.

Éditeur : Éditions Yvon Blais
Auteur : Guy Sarault
Pages : 508 | Année : 2011 | ISBN : 978-2-89635-454-2

Table des matières

  1. Les principales causes de réclamations
    • Les réclamations pour travaux supplémentaires
    • Les réclamations pour travaux imprévus
    • Les réclamations pour rupture de contrat (ingérence du propriétaire)
  2. Les règles particulières aux réclamations pour retard et accélération
    • L’obligation de l’entrepreneur de respecter les échéances contractuelles
    • La prolongation des délais et la responsabilité pour les retards
    • Les retards concurrents
    • L’accélération
  3. Les dommages
    • Les principes juridiques applicables
    • Les composantes de la réclamation de l’entrepreneur
  4. La prescription du recours de l’entrepreneur

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Construction – Aspects juridiques – Collection Blais 2011, volume 10

Ce numéro consolide l’ensemble des textes du colloque portant sur le droit de la construction organisé par les Éditions Yvon Blais qui s’est déroulé à Montréal le 11 octobre 2011 et à Québec le 20 octobre 2011.

Guy Sarault y présentait une conférence portant sur les dommages en construction.

Éditeur : Éditions Yvon Blais
Auteur : Myriam Jézéquel
Pages : 252 | Année : 2007 | ISBN : 978-2-89635-117-6

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La diffamation – Collection Blais 2009, volume 3

La-diffamation-Collection-Blais-2009-Volume-3Ce numéro présente les textes prononcés lors du colloque portant sur la diffamation organisé par les Éditions Yvon Blais qui s’est tenu à Montréal le 3 juin 2009, sous la présidence de Me Guy Sarault.

Guy Sarault y présentait l’allocution « L’évolution du droit québécois en matière de diffamation : un droit autonome influencé par la Common Law ».

Éditeur : Éditions Yvon Blais
Auteurs : François Demers, Caroline Deschênes, Guy Sarault, Sylvie Schirm, Claude Dallaire
Pages : 152 | Année : 2009 | ISBN : 978-2-89635-348-4

 

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